Conseil Municipal du 28 mars 2008




DELIBERATIONS

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-97Election d'un nouvel Adjoint au Maire - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-150INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL DANS SES FONCTIONS - DélibérationPrend acte
Ville-2008-151DELEGATION DE POUVOIRS AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DES ARTICLES L.2122-22 - L.2122-23 du CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-152ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES (art L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-153ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ( Article l 17411-5 du C.G.C.T. et art.22 du code des Marchés Publics) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-154ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ENVIRONNEMENT DE L'AERODROME CHELLES LE PIN - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-155ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DU COMITE CONSULTATIF DU MARCHE (Article L 2143-2 du CGCT) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-156DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-157DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-158DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE DE CHELLES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-159DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUPRES DU SYNCOM (Aide à la gestion des travaux de voirie par système informatique dans les communes urbaines de la région d'Ile de France). - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-160DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE (SEDIF) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-161DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-162DESIGNATION DES REPRESENTANS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-163DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-164DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT DE VIDEOCOMMUNICATION DE L'EST PARISIEN - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-165DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (articles L 123-6 et R 123-7 du Code de l'Action Sociale et des Familles) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-166DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA CAISSE DES ECOLES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-167DESIGNATION DES DELEGUES DE CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGMENT ET DE CONSTRUCTION DE CHELLES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-168DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA S.E.M.L. CHELLES AVENIR - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-169DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE HOSPITALIER DE LAGNY SUR MARNE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-170DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL APRES DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 'ELISA' - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-171DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS D'ILE DE FRANCE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-172DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DE JUMELAGE CHELLES LINDAU - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-173DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L’ASSOCIATION POUR LA COOPERATION AVEC CHELLES - ZINIARE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-174DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L’ASSOCIATION LA JOIE DE VIVRE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-175DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L’ASSOCIATION DES AIDES MENAGERES A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES ( AIDADOM) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-176DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE DE POST-CURE « FOYER DE CHELLES » - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-177DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L’ASSOCIATION DE SOINS A DOMICILE « VERMEIL SANTE » - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-178ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DU COMITE D'ACTION SOCIALE ET DE SOLIDARITE (CASS) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-179DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'EST FRANCILIEN. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-180DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DES COMMUNES RIVERAINES DE LA MARNE ET DE SES AFFLUENTS POUR LA DEFENSE CONTR LES INONDATIONS (C.O.R.I.M.A.) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-181DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE DES SPORTS - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-182DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION 'PATRONAGE LAIQUE L'AVENIR' - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-183DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DU THEATRE DE CHELLES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-184DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU L'ASSOCIATION DU THEATRE DE CHELLES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-185COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationPrend acte

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-186INDEMNITES DES ELUS - APPLICATION DE LA LOI DU 27 FEVRIER 2002 RELATIVE A LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-187CREATION DE DEUX POSTES DE COLLABORATEUR DE CABINET - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-188Rémunération des personnels ayant participé aux opérations de mise sous plis de la propagande électorale et des bulletins de vote à l’occasion des élections municipales et cantonales de 2008 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-189Rémunération des personnels à l’occasion des scrutins électoraux - DélibérationAdopté à l'unanimité

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-190MOTION SUR LES MESURES GOUVERNEMENTALES EN TERME D'EDUCATION DU SECOND DEGRE - DélibérationAdopté à l'unanimité